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Compte rendu du 28/03/2017
Compte rendu

Comité Syndical n°2 du 28/03/2017

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 Compte de Gestion 2016 Budget Principal Exécutoire

Délibération n°02 : Compte de Gestion 2016 Budget Annexe Exécutoire

Délibération n°03 : Compte administratif budget principal Exécutoire

Délibération n°04 : Compte administratif budget annexe Exécutoire

Délibération n°05 : Affectation de résultat du Budget Principal Exécutoire

Délibération n°06 : Affectation de résultat du Budget Annexe Exécutoire

Délibération n°07 : Politique foncière 2016 Exécutoire

Délibération n°08 : Participations 2017 des communautés de communes Exécutoire

Délibération n°09 : Budget Primitif 2017 Exécutoire

Délibération n°10 : Budget Primitif Annexe 2017 Exécutoire

Délibération n°11 : Amortissements Exécutoire

Délibération n°12 : Modification Autorisation de programme pour la reconstruction de la déchèterie-recyclerie de Lauzerte Exécutoire

Délibération n°13 : Convention de mise à disposition de la déchèterie de Barry Exécutoire

Délibération n°14 : Modification du Règlement Intérieur des Déchèteries Exécutoire

Délibération n°15 : Tarifs professionnels en déchèterie à compter du 1er avril 2017 Exécutoire

Délibération n°16 : Création emplois contractuels accroissement temporaire d’activité Exécutoire

Délibération n°17 : Création d'un emploi lié à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Délibération n°18 : Stage « Relance du tri séparé du papier » Exécutoire

Délibération n°19 : Avenant à la convention EcoFolio Exécutoire

Délibération n°20 : Modification des statuts du Syndicat Départemental des Déchets Exécutoire

Délibération n°21 : Election des délégués au Syndicat Départemental des Déchets Exécutoire

Délibération n°22 : Financement de la reconstruction de la déchèterie-recyclerie sur la commune de Lauzerte Tranche 1 Exécutoire

Délibération n°23 : Financement de la reconstruction de la déchèterie-recyclerie sur la commune de Lauzerte Tranche 2 Exécutoire

Annexes :

Annexe Délibération n°13 Projet de convention MAD déchèterie Barry

Annexe Délibération n°14 Règlement Intérieur des Déchèteries Exécutoire

Annexe Délibération n°20 Statut du Syndicat Départemental des Déchets 2017

 Comité Syndical n°5 du 17/12/2008

ORDRE DU JOUR

Délibération N°1 : Modification des statuts du SIEEOM du Sud-Quercy

Délibération N°2 : Convention de mise à disposition partielle de service avec le Syndicat Départemental des Déchets

Délibération N°3 : Décision Modificative n°2 Budget Principal

Délibération N°4 : Information d’une décision du Président

Délibération N°5 : Demandes de subventions pour l'agrandissement et l’optimisation de la déchèterie située à Lafrançaise