Sieeom Sudquercy

Comité Syndical n°1 du 29/03/2023

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information des décisions du Président AR

Délibération n°02 : Approbation du Compte de gestion 2022 du Budget Principal AR

Délibération n°03 : Approbation du Compte de gestion 2022 Budget annexe Prestations déchèteries AR

Délibération n°04 : Approbation du Compte de gestion 2022 Budget annexe Energies Renouvelables AR

Délibération n°05 : Compte Administratif du Budget Principal 2022 AR

Délibération n°06 : Compte Administratif du Budget Annexe Prestations déchèteries 2022 AR

Délibération n°07 : Compte Administratif du Budget Annexe Energies Renouvelables 2022 AR

Délibération n°08 : Affectation de résultat 2022 du Budget Principal AR

Délibération n°09 : Affectation de résultat 2022 du Budget Annexe Prestations déchèteries AR

Délibération n°10 : Affectation de résultat 2022 du Budget Annexe Energies Renouvelables AR

Délibération n°11 : Politique foncière 2022 AR

Délibération n°12 : Participations 2023 des communautés de communes AR

Délibération n°13 : Budget Primitif 2023 AR

Délibération n°14 : Budget Annexe Prestations déchèteries 2023 AR

Délibération n°15 : Budget Annexe Energies Renouvelables 2023 AR

Délibération n°16 : Vente remorque poids lourd AR

Délibération n°17 : Vente grue sur berce AR

Délibération n°18 : Création d’un emploi contractuel accroissement temporaire d’activité AR

Délibération n°19 : Création d’un emploi lié à l’accroissement d’activité saisonnière AR

Comité Syndical n°4 du 15/12/2022

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information des décisions du Président AR

Délibération n°02 : Marché de fourniture du carburant AR

Délibération n°03 : Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés AR

Délibération n°04 : Distribution gratuite de composteurs AR

Délibération n°05 : Avenants aux contrats CITEO Papiers graphiques et Emballages AR

Délibération n°06 : Choix des repreneurs des emballages triés issus de la collecte sélective pour l'année 2023 AR

Délibération n°07 : Création dun emploi contractuel accroissement temporaire d_activité AR

Délibération n°08 : Création de deux emplois liés à l_accroissement d_activité saisonnière AR

Délibération n°09 : Décision Modificative n°2 AR

Délibération n°09 : Décision Modificative n°2 ANNEXE AR

Délibération n°10 : Convention Refashion Filière REP TLC AR

----

Règlement de collecte SIEEOM SQ Version 2023 12 15 AR Préfecture

Comité Syndical n°3 du 19/10/2022

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information des décisions du Président AR

Délibération n°02 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers 2022 AR

Délibération n°03 : Tarifs professionnels en déchèterie à compter du 1er janvier 2023 AR

Délibération n°04 : Demandes de subvention LEADER pour développer le compostage domestique AR

Délibération n°05 : Fourniture de composteurs individuels AR

Délibération n°06 : Emprunt AR

Délibération n°07 : Décision Modificative n°1 AR

Délibération n°07 : Décision Modificative n°1 ANNEXE AR

Délibération n°08 : Avenant n°3 au marché de fourniture de colonnes aériennes AR

Délibération n°09 : Prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers AR

Comité Syndical n°2 du 14/06/2022

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information des décisions du Président AR

Délibération n°02 : Contrat territorial pour la filière Jouets avec l_écoorganisme EcoMobilier AR

Délibération n°03 : Convention pour la filière Articles de bricolage et de jardin Catégorie 1 avec EcoDDS AR

Délibération n°04 : Convention pour la filière Articles de bricolage et de jardin Catégorie 2 avec Ecologic AR

Délibération n°05 : Convention pour la filière Articles de bricolage et de jardin, catégories 3 et 4 avec Eco-Mobilier AR

Délibération n°06 : Convention pour la filière Articles de sports et de loisirs avec Ecologic AR

Délibération n°07 : Mise à jour de la Redevance Spéciale AR

Délibération n°08 : Suppression d_emplois permanents AR

Délibération n°09 : Modification du Régime Indemnitaire AR

Délibération n°10 : Création d’un emploi non permanent pour mener à bien le projet de tri des biodéchets à la source AR

Comité Syndical n°1 du 29/03/2022

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information des décisions du Président AR

Délibération n°02 : Approbation du Compte de gestion 2021 du Budget Principal AR

Délibération n°03 : Approbation du Compte de gestion 2021 Budget annexe Prestations déchèteries AR

Délibération n°04 : Approbation du Compte de gestion 2021 Budget annexe Energies Renouvelables AR

Délibération n°05 : Compte Administratif du Budget Principal AR

Délibération n°06 : Compte Administratif du Budget Annexe Prestations déchèteries AR

Délibération n°07 : Compte Administratif du Budget Annexe Energies Renouvelables AR

Délibération n°08 : Affectation de résultat 2021 du Budget Principal AR

Délibération n°09 : Affectation de résultat 2021 du Budget Annexe Prestations déchèteries AR

Délibération n°10 : Affectation de résultat 2021 du Budget Annexe Energies Renouvelables AR

Délibération n°11 : Politique foncière 2021 AR

Délibération n°12 : Participations 2022 des communautés de communes AR

Délibération n°13 : Budget Primitif 2022 AR

Délibération n°14 : Budget Annexe Prestations déchèteries 2022 AR

Délibération n°15 : Budget Annexe Energies Renouvelables 2022 AR

Délibération n°16 : Apurement du compte 1069 AR

Délibération n°17 : Avenant n°2 au marché de fourniture de colonnes aériennes AR

Délibération n°18 : Vente Benne à ordures ménagères AR

Délibération n°19 : Débat protection sociale des agents AR

Délibération n°20 : Création d'un emploi permanent AR

Délibération n°21 : Création de deux emplois contractuels accroissement temporaire d_activité AR

Délibération n°22 : Création de deux emplois liés à l_accroissement d_activité saisonnière AR

Délibération n°23 : Remplacement temporaire de fonctionnaires ou d'agents contractuels AR

Délibération n°24 : Mise à disposition de deux militaires pour effectuer des stages probatoires AR

Délibération n°25 : Délégation au Président aliénation biens mobiliers jusqu_à 4 600 AR

Délibération n°26 : Marché de fourniture de carburant - Avenant n°1 Exécutoire

Délibération n°27 : Création de deux emplois permanents Exécutoire

Comité Syndical n°3 du 09/12/2021

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Avenants au marché de traitement des déchets issus des déchèteries Exécutoire

Délibération n°02 : Convention de groupement de commandes pour le traitement des déchets issus des déchèteries Exécutoire

Délibération n°03 : Réponse à l’appel à candidatures CITEO Exécutoire

Délibération n°04 : Bail de location de la ressourcerie de Lafrançaise Exécutoire

Délibération n°05 : Convention de partenariat pour la gestion et l'exploitation de la ressourcerie de Lafrançaise Exécutoire

Délibération n°06 : Convention de prestation de ménage des locaux du SIEEOM situés à Lafrançaise Exécutoire

Délibération n°07 : Convention d’entretien des espaces verts du pôle Déchets du SIEEOM à Lafrançaise Exécutoire

Délibération n°08 : Bail de location de la ressourcerie de Lauzerte Exécutoire

Délibération n°09 : Convention de partenariat pour la gestion et l'exploitation de la ressourcerie de Lauzerte Exécutoire

Délibération n°10 : Convention de prestation de ménage des locaux du SIEEOM situés à Lauzerte Exécutoire

Délibération n°11 : Convention d’entretien des espaces verts de la déchèterie-ressourcerie de Lauzerte Exécutoire

Délibération n°12 : Convention de mise à disposition de salariés pour assurer l’accueil en déchèterie Exécutoire

Délibération n°13 : Réponse à l'Appel à Projets ADEME REGION Généraliser le tri des biodéchets à la source en Occitanie Exécutoire

Délibération n°14 : Demande d’aide au financement d’un poste de Chargé de mission Biodéchets à l’ADEME Exécutoire

Délibération n°15 : Instauration de la journée de solidarité Exécutoire

Délibération n°16 : Création d’un emploi contractuel accroissement temporaire d’activité Exécutoire

Délibération n°17 : Création de deux emplois liés à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Délibération n°18 : Décision Modificative n°1 Exécutoire

Délibération n°19 : Convention d'assistance à la gestion des contrats d'assurance statutaire avec le Centre de Gestion 82 Exécutoire

Délibération n°20 : Marché de fourniture du carburant Exécutoire

Comité Syndical n°2 du 05/10/2021

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Mise en place du tri des biodéchets Exécutoire

Délibération n°02 : Information des décisions du Président Exécutoire

Délibération n°03 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets. Année 2020. Exécutoire

Délibération n°04 : Indemnisation marché colonnes aériennes Exécutoire

Délibération n°05 : Tarif de la carte d’accès aux déchèteries Exécutoire

Délibération n°06 : Gestion des déchets des cimetières Exécutoire

Délibération n°07 : Suppression d’emplois permanents Exécutoire

Délibération n°08 : Provision pour créances douteuses Exécutoire

Comité Syndical n°1 du 31/03/2021

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Approbation du Compte de gestion 2020 du Budget Principal Exécutoire

Délibération n°02 : Approbation du Compte de gestion 2020 Budget annexe Prestations déchèteries Exécutoire

Délibération n°03 : Approbation du Compte de gestion 2020 Budget annexe ENR Exécutoire

Délibération n°04 : Compte administratif 2020 du Budget Principal Exécutoire

Délibération n°05 : Compte administratif 2020 du Budget annexe Prestations déchèteries Exécutoire

Délibération n°06 : Compte administratif 2020 du Budget annexe Energies Renouvelables Exécutoire

Délibération n°07 : Affectation de résultat 2020 du Budget Principal Exécutoire

Délibération n°08 : Affectation de résultat 2020 du Budget Annexe Prestations Déchèteries Exécutoire

Délibération n°09 : Affectation de résultat 2019 du Budget Annexe Energies Renouvelables Exécutoire

Délibération n°10 : Politique foncière 2020 Exécutoire

Délibération n°11 : Participations 2021 des communautés de communes Exécutoire

Délibération n°12 : Budget Primitif 2021 Exécutoire

Délibération n°13 : Budget Primitif annexe Prestations Déchèteries 2021 Exécutoire

Délibération n°14 : Budget Primitif annexe Energies Renouvelables 2021 Exécutoire

Délibération n°15 : Fourniture de colonnes aériennes Exécutoire

Délibération n°16 : Règles de dotation des colonnes par commune Exécutoire

Délibération n°17 : Promesse de bail à construction pour la construction d'un bâtiment couvert centrale solaire Exécutoire

Délibération n°18 : Acquisition d'une parcelle dans la Zone Artisanale du Rival Haut à Lafrancaise Exécutoire

Délibération n°19 : Participation financière à la protection sociale complémentaire santé Exécutoire

Délibération n°20 : Modification du tableau des effectifs Création d'emplois Exécutoire

Délibération n°21 : Création d'un emploi contractuel accroissement temporaire d'activité Exécutoire

Délibération n°22 : Création de deux emplois liés à l'accroissement d'activité saisonnière Exécutoire

 Comité Syndical n°5 du 10/12/2020

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information des décisions du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Convention Campagnes Vivantes 82 Exécutoire

Délibération n°03 : Marché de traitement des déchets issus des déchèteries Exécutoire

Délibération n°04 : Marché de fourniture du carburant gazole Exécutoire

Délibération n°05 : Décision Modificative n°2 Exécutoire

Délibération n°06 : Mise à disposition partielle agent administratif Exécutoire

Délibération n°07 : Création de deux emplois contractuels accroissement temporaire d’activité Exécutoire

Délibération n°08 : Création de deux emplois liés à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Délibération n°09 : Vente armoire déchets chimiques Exécutoire

Délibération n°10 : Conventions de collectes séparées des DEEE et des lampes avec OCAD3E Exécutoire

Comité Syndical n°4 du 08/10/2020

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Conventions de location et de prestation du broyeur de végétaux Exécutoire

Délibération n°02 : Partenariat avec la Ligue contre le Cancer. Recycler son verre contre le cancer Exécutoire

Délibération n°03 : Désignation des délégués à AMORCE Exécutoire

Délibération n°04 : Convention adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales Exécutoire

Délibération n°05 : Adhésion au groupement de commande SDE Exécutoire

Délibération n°06 : Convention avec le SDD 82 pour la livraison de plaquettes forestières à Lauzerte Exécutoire

Comité Syndical n°3 du 18/08/2020

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Election du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Nombre de Vice-Présidents Exécutoire

Délibération n°03 : Election du 1er Vice-Président Exécutoire

Délibération n°04 : Election du 2ème Vice-Président Exécutoire

Délibération n°05 : Nombre de membres du bureau Exécutoire

Délibération n°06 : Election des membres du bureau Exécutoire

Délibération n°07 : Election des délégués au Syndicat Départemental des Déchets Exécutoire

Délibération n°08 : Election délégué CNAS Exécutoire

Délibération n°09 : Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents Exécutoire

Délibération n°10 : Délégations au Président Exécutoire

Comité Syndical n°2 du 24/06/2020

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information des décisions du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Prime exceptionnelle Exécutoire

Délibération n°03 : Décision Modificative n°1 Exécutoire

Délibération n°04 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets. Année 2019 Exéc

Délibération n°05 : Contrat d'urgence Exécutoire

Délibération n°06 : Création d’un emploi contractuel accroissement temporaire d’activité Exécutoire

Délibération n°07 : Création d'un emploi lié à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Comité Syndical n°1 du 03/03/2020

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Approbation du Compte de gestion 2019 du Budget Principal Exécutoire

Délibération n°02 : Approbation du Compte de gestion budget annexe Prestations déchèteries Exécutoire

Délibération n°03 : Approbation du Compte de gestion budget annexe Energies Renouvelables Exécutoire

Délibération n°04 : Compte administratif 2019 du Budget Principal Exécutoire

Délibération n°05 : Compte administratif 2019 du Budget Annexe Prestations Déchèteries Exécutoire

Délibération n°06 : Compte administratif 2019 du Budget Annexe Energies Renouvelables Exécutoire

Délibération n°07 : Affectation de résultat 2019 du Budget Principal Exécutoire

Délibération n°08 : Affectation de résultat 2019 du Budget Annexe Prestations Déchèteries Exécutoire

Délibération n°09 : Affectation de résultat 2019 du Budget Annexe Energies Renouvelables Exécutoire

Délibération n°10 : Politique fonciere 2019 Exécutoire

Délibération n°11 : Participations 2020 des communautés de communes Exécutoire

Délibération n°12 : Budget Primitif 2020 Exécutoire

Délibération n°13 : Budget Primitif annexe Prestations Déchèteries 2020 Exécutoire

Délibération n°14 : Budget Primitif annexe Energies Renouvelables 2020 Exécutoire

Délibération n°15 : Fourniture de colonnes aériennes Exécutoire

Délibération n°16 : Modification du tableau des effectifs création de postes Exécutoire

Délibération n°17 : Création de deux emplois liés à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Délibération n°18 : Création d’un emploi contractuel accroissement temporaire d’activité Exécutoire

Comité Syndical n°3 du 16/12/2019

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information des Décisions du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Marché de fourniture d'un châssis 26 T équipé d'un bras et d'une grue Exécutoire

Délibération n°03 : Réponse à l'Appel à Projets Généraliser le tri des biodéchets à la source en Occitanie Exécutoire

Délibération n°04 : Avenant au contrat de reprise du carton avec REVIPAC Exécutoire

Délibération n°05 : Vente broyeur à branches Exécutoire

Délibération n°06 : Création d'un emploi contractuel accroissement temporaire d’activité Exécutoire

Comité Syndical n°2 du 29/10/2019

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information d'une Décision du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Rapport annuel 2018 Exécutoire

Délibération n°03 : Fourniture carburant gazole 2020 Exécutoire

Délibération n°04 : Contrat de Prêt d’un montant de 300 000 € sur une durée de 15 ans Exécutoire

Délibération n°05 : Décision Modificative n°1 2019 Exécutoire

Délibération n°06 : Création de deux emplois liés à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Délibération n°07 : Admissions en non-valeur Exécutoire

Délibération n°08 : Convention générale d'adhésion au pole informatique du CDG82 Exécutoire

Délibération n°09 : Convention EcoTLC Exécutoire

Comité Syndical n°1 du 03/04/2019

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information des Décisions du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Approbation du Compte de gestion 2018 du Budget Principal Exécutoire

Délibération n°03 : Approbation du Compte de gestion 2018 du Budget Annexe Prestations Déchèteries Exécutoire

Délibération n°04 : Approbation du Compte de gestion 2018 du Budget Annexe Energies Renouvelables Exécutoire

Délibération n°05 : Compte administratif 2018 du Budget Principal Exécutoire

Délibération n°06 : Compte administratif 2018 du Budget Annexe Prestations Déchèteries Exécutoire

Délibération n°07 : Compte administratif 2018 du Budget Annexe Energies Renouvelables Exécutoire

Délibération n°08 : Affectation de résultat 2018 du Budget Principal Exécutoire

Délibération n°09 : Affectation de résultat 2018 du Budget Annexe Prestations Déchèteries Exécutoire

Délibération n°10 : Affectation de résultat 2018 du Budget Annexe Energies Renouvelables Exécutoire

Délibération n°11 : Politique fonciere 2018 Exécutoire

Délibération n°12 : Participations 2019 des communautés de communes Exécutoire

Délibération n°13 : Budget Primitif 2019 Exécutoire

Délibération n°14 : Budget Primitif annexe Prestations Déchèteries 2019 Exécutoire

Délibération n°15 : Budget Primitif annexe Energies Renouvelables 2019 Exécutoire

Délibération n°16 : Prêt d’un montant de 150 000 € sur 15 ans pour l'acquisition de matériel Exécutoire

Délibération n°17 : Création d’un emploi permanent Exécutoire

Délibération n°18 : Création de trois emplois contractuels accroissement temporaire d’activité Exécutoire

Délibération n°19 : Création de trois emplois liés à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Délibération n°20 : Convention de collecte des déchets dangereux spécifiques Exécutoire

Comité Syndical n°4 du 04/12/2018

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information d'une Décision du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets. Année 2017. Exécutoire

Délibération n°03 : Marché de reconstruction de la déchèterie de Lauzerte Pénalité de retard Lot 4 Exécutoire

Délibération n°04 : Transfert des annuités d’emprunt relatif à l’installation photovoltaïque Exécutoire

Délibération n°05 : Contrat de reprise des emballages cartons Exécutoire

Délibération n°06 : Marché de fourniture des colonnes aériennes Exécutoire

Délibération n°07 : Marché de traitement des matériaux issus des déchèteries Exécutoire

Délibération n°08 : Décision Modificative n°1 Exécutoire

Délibération n°09 : Modification Autorisation de programme pour la reconstruction de la déchèterie-recyclerie de Lauzerte Exécutoire

Délibération n°10 : Ligne de Trésorerie Exécutoire

Délibération n°11 : Mise à disposition agent Exécutoire

Délibération n°12 : Création d’un emploi permanent Exécutoire

Délibération n°13 : Création de deux emplois contractuels accroissement temporaire d’activité Exécutoire

Délibération n°14 : Création de deux emplois liés à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Délibération n°15 : Candidature au Plan de Performance des Territoires CITEO Exécutoire

Délibération n°16 : Avenant à la convention d'adhesion au pole santé au travail CDG82 Exécutoire

Délibération n°17 : Avenant à la convention d'adhesion au pole santé au travail CDG82 Exécutoire

Comité Syndical n°3 du 19/06/2018

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information des Décisions du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Avenants Marché de construction d’une déchèterie recyclerie sur la commune de Lauzerte Exécutoire

Délibération n°03 : Bail de location de la ressourcerie Exécutoire

Délibération n°04 : Convention de partenariat pour la gestion et l'exploitation de la ressourcerie de Lauzerte Exécutoire

Délibération n°05 : Convention d’entretien des espaces verts déchèterie-ressourcerie de Lauzerte Exécutoire

Délibération n°06 : Convention de prestation de ménage des locaux du SIEEOM situés à Lauzerte Exécutoire

Délibération n°07 : Convention de mise à disposition d'une oeuvre en fer recyclé Exécutoire

Délibération n°08 : Marché de fourniture d'un camion polybenne Exécutoire

Délibération n°09 : Suppression d’emplois permanents Exécutoire

Délibération n°10 : Création de deux emplois contractuels accroissement temporaire d’activité Exécutoire

Délibération n°11 : Création d'emplois lié à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Délibération n°12 : Prise en charge des frais liés à la mise en œuvre du Compte Personnel de formation Exécutoire

Comité Syndical n°2 du 03/04/2018

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Compte de gestion budget principal Exécutoire

Délibération n°02 : Compte de gestion budget Annexe Prestations déchèteries

Délibération n°03 : Compte administratif budget principal Exécutoire

Délibération n°04 : Compte administratif budget annexe Prestations déchèteries

Délibération n°05 : Affectation de résultat du Budget Principal Exécutoire

Délibération n°06 : Affectation résultat budget annexe Prestations déchèteries Exécutoire

Délibération n°07 : Politique foncière Exécutoire

Délibération n°08 : Participations 2018 des communautés de communes Exécutoire

Délibération n°09 : Budget primitif 2018

Délibération n°10 : Budget primitif 2018 Budget annexe Prestations déchèteries Exécutoire

Délibération n°11 : Budget primitif 2018 Budget annexe Energies renouvelables Exécutoire

Délibération n°12 : Prêt d’un montant de 150 000 € sur 20 ans pour le financement de travaux

Délibération n°13 : Prêt d’un montant de 53 000 € sur 20 ans pour le financement d'une installation photovoltaïque Exécutoire

Délibération n°14 : Prêt d’un montant de 70 000 € sur 10 ans pour le financement d'un véhicule Exécutoire

Délibération n°15 : Modification Autorisation de programme pour la reconstruction de la déchèterie-recyclerie de Lauzerte Exécutoire

Délibération n°16 : Avenant n°1 au lot n° 1 du marché de construction d’une déchèterie recyclerie sur la commune de Lauzerte

Délibération n°17 : Prestation location de bennes Exécutoire

Délibération n°18 : Création d'emploi lié à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Comité Syndical n°1 du 22/02/2018

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 Information des Décisions du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Avenant 1 lot 2 Marché de construction d’une déchèterie recyclerie sur la commune de Lauzerte Exécutoire

Délibération n°03 : Délibération n°03 Ligne de trésorerie Exécutoire

Délibération n°04 : Attribution du Lot 12 Vidéosurveillance marché déchèterie de Lauzerte Exécutoire

Délibération n°05 : Création d’emplois permanents  Exécutoire

Délibération n°06 : Contrat EcoMobilier Exécutoire

Délibération n°07 : Stage Gestion des déchets verts municipaux Exécutoire

Délibération n°08 : Avenant à la convention avec EcoDDS Exécutoire

Comité Syndical n°5 du 12/12/2017

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information des Décisions du Président

Délibération n°02 : Création d'un budget annexe Energies renouvelables

Délibération n°03 : Décision Modificative n°1

Délibération n°04 : Admissions en non-valeur

Délibération n°05 : Marché de fourniture du carburant

Délibération n°06 : Contrats CITEO Papiers graphiques et Emballages 2018 - 2022

Délibération n°07 : Choix des repreneurs emballages

Délibération n°08 : Transfert du prêt de la déchèterie de Barry d'Islemade

Délibération n°09 : Mise à disposition partielle d'un agent administratif

Délibération n°10 : Création de deux emplois liés à l’accroissement d’activité saisonnière

Annexe :

Annexe Délibération n°04 : Admissions en non-valeur

Comité Syndical n°4 du 10/10/2017

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 : Information des Décisions du Président

Délibération n°02 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets. Année 2016

Délibération n°03 : Attribution du marché de reconstruction d’une déchèterie-recyclerie sur la commune de Lauzerte

Délibération n°04 : Avenant n°2 au Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction d’une déchèterie-recyclerie sur la commune de Lauzerte

Délibération n°05 : Résiliation du marché de location et maintenance de colonnes d’apport volontaire

Délibération n°06 : Convention de partenariat mise en place de colonnes

Délibération n°07 : Convention de partage de services d’adhésion à un service de conseils juridiques

Délibération n°08 : Création emplois contractuels accroissement temporaire d’activité

Délibération n°09 : Création de deux emplois permanents

Annexes :

Synthèse : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets. Année 2016

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets. Année 2016

Comité Syndical n°3 du 22/06/2017

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 Information des décisions du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Prêt d’un montant de 300 000 € sur 20 ans pour le financement de travaux Exécutoire

Délibération n°03 : Création d’un emploi permanent Exécutoire

Délibération n°04 : Renouvellement d'un contrat unique d'insertion Exécutoire

Délibération n°05 : Création d'un emploi lié à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Délibération n°06 : Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de communes du Pays Lafrançaisain Exécutoire

Délibération n°07 : Partenariat avec la Ligue contre le Cancer pour relancer la collecte du verre Exécutoire

Délibération n°08 : Plan de Financement de la reconstruction de la déchèterie-recyclerie sur la commune de Lauzerte Exécutoire

Comité Syndical n°2 du 28/03/2017

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 Compte de Gestion 2016 Budget Principal Exécutoire

Délibération n°02 : Compte de Gestion 2016 Budget Annexe Exécutoire

Délibération n°03 : Compte administratif budget principal Exécutoire

Délibération n°04 : Compte administratif budget annexe Exécutoire

Délibération n°05 : Affectation de résultat du Budget Principal Exécutoire

Délibération n°06 : Affectation de résultat du Budget Annexe Exécutoire

Délibération n°07 : Politique foncière 2016 Exécutoire

Délibération n°08 : Participations 2017 des communautés de communes Exécutoire

Délibération n°09 : Budget Primitif 2017 Exécutoire

Délibération n°10 : Budget Primitif Annexe 2017 Exécutoire

Délibération n°11 : Amortissements Exécutoire

Délibération n°12 : Modification Autorisation de programme pour la reconstruction de la déchèterie-recyclerie de Lauzerte Exécutoire

Délibération n°13 : Convention de mise à disposition de la déchèterie de Barry Exécutoire

Délibération n°14 : Modification du Règlement Intérieur des Déchèteries Exécutoire

Délibération n°15 : Tarifs professionnels en déchèterie à compter du 1er avril 2017 Exécutoire

Délibération n°16 : Création emplois contractuels accroissement temporaire d’activité Exécutoire

Délibération n°17 : Création d'un emploi lié à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Délibération n°18 : Stage « Relance du tri séparé du papier » Exécutoire

Délibération n°19 : Avenant à la convention EcoFolio Exécutoire

Délibération n°20 : Modification des statuts du Syndicat Départemental des Déchets Exécutoire

Délibération n°21 : Election des délégués au Syndicat Départemental des Déchets Exécutoire

Délibération n°22 : Financement de la reconstruction de la déchèterie-recyclerie sur la commune de Lauzerte Tranche 1 Exécutoire

Délibération n°23 : Financement de la reconstruction de la déchèterie-recyclerie sur la commune de Lauzerte Tranche 2 Exécutoire

Annexes :

Annexe Délibération n°13 Projet de convention MAD déchèterie Barry

Annexe Délibération n°14 Règlement Intérieur des Déchèteries Exécutoire

Annexe Délibération n°20 Statut du Syndicat Départemental des Déchets 2017

Comité Syndical n°1 du 15/02/2017

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération n°01 Election du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Nombre de Vice-Présidents Exécutoire

Délibération n°03 : Election du 1er Vice-Président Exécutoire

Délibération n°04 : Délibération n°04 Election du 2eme Vice-Président Exécutoire

Délibération n°05 : Nombre de membres du bureau Exécutoire

Délibération n°06 : Election des membres du bureau Exécutoire

Délibération n°07 : Election des délégués au Syndicat Départemental des Déchets Exécutoire

Délibération n°08 : Election du délégué au Comité National d’Action Sociale Exécutoire

Délibération n°09 : Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents Exécutoire

Délibération n°10 : Délégations au Président Exécutoire

Délibération n°11 : Indemnité du Percepteur Exécutoire

Délibération n°12 : Modification des statuts du SIEEOM du Sud-Quercy Exécutoire

Annexe :

Statuts du SIEEOM du Sud-Quercy Projet 2017 v20170215 Exécutoire

Comité Syndical n°4 du 13/12/2016

Ordre du jour

Délibération n°01 Avenants au contrat Eco Emballages et aux contrats de reprise des emballages Exécutoire

Délibération n°02 : Mise en place du Régime Indemnitaire Exécutoire

Délibération n°03 : Quitus sur divers travaux sur ateliers Exécutoire

Délibération n°04 : Extension du périmètre du SIEEOM au 1er janvier 2017 Exécutoire

Délibération n°05 : Décision Modificative n°1 Exécutoire

Comité Syndical n°3 du 18/10/2016

Ordre du jour

Délibération n°01 : Marché de fourniture de colonnes aériennes Exécutoire

Délibération n°02 : Acquisition d’un camion équipé d’un bras et d’une grue Exécutoire

Délibération n°03 : Marché de traitement des matériaux issus des déchèteries Exécutoire

Délibération n°04 : Avenant au marché de transport des bennes des déchèteries Exécutoire

Délibération n°05 : Information d'une décision du Président. Acquisition de bennes. Exécutoire

Délibération n°06 : Révision des taux des crédits en cours au Crédit Agricole Exécutoire

Délibération n°07 : Révision du taux du crédit en cours à la Banque Populaire Exécutoire

Délibération n°08 : Création de deux emplois liés à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Délibération n°09 : Admission en non valeur Exécutoire

Délibération n°10 : Dématérialisation des procédures Exécutoire

Délibération n°11 : Financement du projet de déchèterie-recyclerie à Lauzerte Exécutoire

Comité Syndical n°2 du 28/06/2016

Ordre du jour

Délibération n°01 Information d'une décision du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2015 Exécutoire

Délibération n°03 : Prêt d’un montant de 200 000 € sur 10 ans pour le financement d’un camion Exécutoire

Délibération n°04 : Prêt d’un montant de 200 000 € sur 20 ans pour le financement d’une déchèterie Exécutoire

Délibération n°05 : Suppression d'emplois permanents Exécutoire

Délibération n°06 : Régime indemnitaire Technicien Territorial Exécutoire

Délibération n°07 : Affectation de résultat Budget Annexe Prestation déchèterie Exécutoire

Comité Syndical n°1 du 16/03/2016

Ordre du jour

Délibération n°01 Information d'une Décision du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Compte de Gestion 2015 Budget Principal Exécutoire

Délibération n°03 : Compte de Gestion 2015 Budget Annexe Exécutoire

Délibération n°04 : Compte Administratif 2015 Budget Principal Exécutoire

Délibération n°05 : Compte Administratif 2015 Budget Annexe Exécutoire

Délibération n°06 : Affectation de résultat Budget Principal Exécutoire

Délibération n°07 : Affectation de résultat Budget Annexe Prestation déchèterie Exécutoire

Délibération n°08 : Politique foncière 2015 Exécutoire

Délibération n°09 : Autorisation de programme Reconstruction de la déchèterie située à Lauzerte et construction d'une recyclerie Exécutoire

Délibération n°10 : Candidature à l’appel à projet EcoFolio « Accompagnement au changement 2016 » Exécutoire

Délibération n°11 : Participations 2016 des communautés de communes Exécutoire

Délibération n°12 : Budget Primitif 2016 Exécutoire

Délibération n°13 : Budget Primitif annexe Prestation déchèterie 2016 Exécutoire

Délibération n°14 : Création emplois permanents Exécutoire

Délibération n°15 : Création de deux emplois liés à l’accroissement d’activité saisonnière Exécutoire

Délibération n°16 : Recrutement d’un agent en emploi d’avenir Exécutoire

Comité Syndical n°4 du 24/11/2015

Ordre du jour

Délibération n°01 : Achat benne ordures ménagères Exécutoire

Délibération n°02 : Achat d’un véhicule de collecte des ordures ménagères Exécutoire

Délibération n°03 : Marché de fourniture du carburant Exécutoire

Délibération n°04 : Décision Modificative n°1 Exécutoire

Délibération n°05 : Convention d'assistance à la gestion des contrats d'assurance statutaire avec le Centre de gestion Exécutoire

Délibération n°06 : Propositions SDCI Exécutoire

Délibération n°07 : Bail de location batiment recyclerie Exécutoire

Délibération n°08 : Convention de prestation de ménage Exécutoire

Délibération n°09 : Convention d'entretien des espaces verts Exécutoire

Délibération n°10 : Convention de partenariat pour la gestion et l'exploitation de la recyclerie Exécutoire

Délibération n°11 : Avenant à la convention d'adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail du Centre de Gestion Exécutoire

Comité Syndical n°3 du 22/09/2015

Ordre du jour

Délibération n°01 : Information des Décisions du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Avenants aux marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux d’aménagement de locaux et avenant n°2 SEMATEG Exécutoire

Délibération n°03 : Fixation de la nature et de la durée des autorisations spéciales d’absence Exécutoire

Délibération n°04 : Acquisition de parcelles dans la Zone Artisanale du Rival à Lafrançaise Exécutoire

Délibération n°05 : Stagiaire en formation BPJPES Education à l’environnement vers un Développement Durable Exécutoire

Délibération n°06 : Acquisition de parcelles dans la zone d'activité d'Auléry à Lauzerte Exécutoire

Comité Syndical n°2 du 30/06/2015

Ordre du jour

Délibération n°01 : Information d'une décision du Président Exécutoire

Délibération n°02 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2014 Exécutoire

Délibération n°03 : Avenants au marché de travaux d’aménagement de locaux pour le personnel aux ateliers techniques Exécutoire

Délibération n°04 : Convention de collecte séparée des DEEE avec OCAD3E - Lampes Exécutoire

Comité Syndical n°1 du 12/03/2015

Ordre du jour

Délibération n°01 : Compte de Gestion 2014 Budget Principal

Délibération n°02 : Compte de Gestion 2014 Budget Annexe

Délibération n°03 : Compte Administratif 2014 Budget Principal

Délibération n°04 : Compte Administratif 2014 Budget Annexe

Délibération n°05 : Affectation de résultat Budget Principal

Délibération n°06 : Affectation de résultat Budget Annexe Prestation déchèterie

Délibération n°07 : Politique foncière 2014

Délibération n°08 : Acquisition d'un camion-benne

Délibération n°09 : Budget Primitif 2015

Délibération n°10 : Budget Primitif annexe prestation déchèterie 2015

Délibération n°11 : Participations 2015 des communautés de communes

Délibération n°12 : Versement des participations des communautés de communes par douzième

Délibération n°13 : Création de deux emplois liés à l’accroissement d’activité saisonnière

Délibération n°14 : Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement

Délibération n°15 : Recrutement d’un stagiaire sur le thème « Bilan de 10 ans de compostage domestique »

Délibération n°16 : Marché de collecte du verre et du papier

Délibération n°17 : Avenants et marché complémentaire au marché de travaux d’aménagement de locaux pour le personnel aux ateliers techniques

Délibération n°18 : Convention de collecte séparée des DEEE avec OCAD3E

Comité Syndical n°5 du 17/12/2014

Ordre du jour

Délibération n°01 : Compte rendu annuel d'activité de la SEMATeG pour les travaux de rénovation des ateliers

Délibération n°02 : Marché de travaux pour l'aménagement de locaux pour le personnel aux ateliers

Délibération n°03 : Avenant au contrat avec la SEMATeG afin de réajuster l’enveloppe prévisionnelle de l’opération

Délibération n°04 : Marché de transport et de traitement des déchets issus des déchèteries

Délibération n°05 : Avenant n°2 au contrat de reprise pour le papier carton avec REVIPAC

Délibération n°06 : Décision Modificative n°1

Délibération n°07 : Information des décisions du Président

Comité Syndical n°4 du 07/10/2014

Ordre du jour

Délibération n°01 : Demande de subvention pour la rénovation de la déchèterie située à Lauzerte et pour la construction d’une recyclerie.

Délibération n°02 : Accès réciproque des habitants de Villemade et des habitants de L’Honor de Cos en déchèterie

Délibération n°03 : Accès réciproque des habitants de Lizac et des habitants de Durfort Lacapelette en déchèterie

Délibération n°04 : Solde expérimentation sur les nouvelles consignes de tri et pérennisation de ces consignes

Délibération n°05 : Adhésion à AMORCE

Délibération n°06 : Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial de 1ère classe

Délibération n°07 : Remplacement temporaire de fonctionnaires ou d’agents contractuels

Délibération n°08 : Information d’une décision du Président

Comité Syndical n°3 du 08/07/2014

Ordre du jour

Délibération n°01 : Réalisation de travaux aux ateliers du SIEEOM du Sud-Quercy

Délibération n°02 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets Année 2013

Délibération n°03 : Délégations au Président

Délibération n°04 : Indemnité du Percepteur

Délibération n°05 : Reprise de l'acier issu de la collecte sélective

Délibération n°06 : Avenant au marché de fourniture du carburant

Délibération n°07 : Modification du tableau des effectifs

Délibération n°08 : Demande de subvention pour l'acquisition de composteurs

Délibération n°09 : Information des décisions du Président

Comité Syndical n°2 du 26/05/2014

Ordre du jour

Délibération n°01 : Installation du Comité Syndical et Election du Président

Délibération n°02 : Nombre de Vice-Présidents

Délibération n°03 : Election du 1er Vice-Président

Délibération n°04 : Election du 2ème Vice-Président

Délibération n°05 : Nombre de membres du bureau

Délibération n°06 : Election des membres du bureau

Délibération n°07 : Election des délégués au Syndicat Départemental des Déchets

Délibération n°08 : Election du délégué au Comité National d’Action Sociale

Délibération n°09 : Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents

Comité Syndical n°1 du 19/03/2014

Ordre du jour

Délibération n°01 : Compte de Gestion 2013 Budget Principal

Délibération n°02 : Compte de Gestion 2013 Budget Annexe

Délibération n°03 : Compte Administratif 2013 Budget Principal

Délibération n°04 : Compte Administratif 2013 Budget Annexe

Délibération n°05 : Affectation de résultat Budget Principal

Délibération n°06 : Affectation de résultat Budget Annexe Prestation déchèterie

Délibération n°07 : Politique foncière 2013

Délibération n°08 : Budget Primitif 2014

Délibération n°09 : Budget Primitif annexe prestation déchèterie 2014

Délibération n°10 : Participations 2014 des communautés de communes

Délibération n°11 : Demande subvention CG82 pour rénovation ateliers

Délibération n°12 : Modification du tableau des effectifs

Délibération n°13 : Création de deux emplois liés à l’accroissement d’activité saisonnière

Délibération n°14 : Recrutement d'un agent en emploi d’avenir

Délibération n°15 : Avenant aux contrats pour assurer le recyclage des nouveaux emballages plastiques

Délibération n°16 : Information des décisions du Président

Comité Syndical n°3 du 14/11/2013

Ordre du jour

Délibération n°01 Modification des statuts du SIEEOM du Sud-Quercy 2014

Délibération n°02 Contrat de reprise des emballages en carton issus de la collecte sélective

Délibération n°03 : Convention avec EcoFolio

Délibération n°04 Recrutement d’un agent en emploi d’avenir

Délibération n°05 Décision Modificative n°1

Délibération n°06 Fêtes et cérémonies dépenses à imputer au compte 6232

Délibération n°07 Marché de fourniture du carburant

Délibération n°08 Démarche de prévention sur le thème de l’évaluation des risques professionnels

Délibération n°09 Information des Décisions du Président

Comité Syndical n°2 du 26/06/2013

Ordre du jour

Délibération n°01 Rapport annuel sur la qualité et le prix du service 2012

Délibération n°02 Actualisation financière de l’expérimentation sur le développement du recyclage des emballages ménagers

Délibération n°03 Réalisation de travaux aux ateliers

Délibération n°04 Création de deux emplois liés à l’accroissement d’activité saisonnière

Délibération n°05 Partenariat avec la Ligue contre le Cancer pour relancer la collecte du verre

Délibération n°06 Vente d’un bâtiment modulaire

Délibération n°07 Information des Décisions du Président

Comité Syndical n°1 du 26/03/2013

Ordre du jour

Délibération n°01 Compte de gestion 2012 Budget Principal

Délibération n°02 Compte de gestion 2012 Budget annexe prestation déchèterie

Délibération n°03 : Compte Administratif budget principal 2012

Délibération n°04 Compte Administratif budget annexe prestation déchèterie 2012

Délibération n°05 Affectation de résultat Budget principal

Délibération n°06 Affectation de résultat Budget annexe déchèterie

Délibération n°07 Politique foncière 2012

Délibération n°08 Budget Primitif 2013

Délibération n°09 Budget Primitif annexe prestation déchèterie 2013

Délibération n°10 Participations 2013 des communautés de communes

Délibération n°11 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2013

Délibération n°12 Modification du tableau des effectifs

Délibération n°13 Recrutement d'un agent en emploi d’avenir

Délibération n°14 Admission en non valeur

Délibération n°15 Etude de faisabilité rénovation de la déchèterie située à Lauzerte

Délibération n°16 Rénovation des ateliers du SIEEOM

Délibération n°17 Convention pour la collecte des Déchets Dangereux Spécifiques

Délibération n°18 Convention pour la collecte du mobilier

Délibération n°19 Convention pour la collecte des déchets à risque infectieux

Délibération n°20 Information des décisions du Président

Comité Syndical n°5 du 20/12/2012

Ordre du jour

Délibération n°01 Attribution du marché de transport et de traitement des matériaux issus des déchèteries

Délibération n°02 Acquisition d’un camion-benne

Délibération n°03 Vente d’un camion-benne

Délibération n°04 Vente d’un tracteur

Délibération n°05 Mise en Place du Compte Epargne Temps

Délibération n°06 Renouvellement du taux d'avancement de grades

Délibération n°07 Fin de la mise à disposition de la déchèterie située au Saula à Lafrançaise – Transfert des biens

Délibération n°08 Distribution gratuite de composteurs sur les communes de Lauzerte et L'Honor de Cos

Comité Syndical n°4 du 25/10/2012

Ordre du jour

Délibération n°01 Marché de transport et de traitement des matériaux issus des déchèteries

Délibération n°02 Décision Modificative 1

Délibération n°03 Autorisation de programme construction déchèterie

Délibération n°04 Admission en non valeur

Délibération n°05 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

Délibération n°06 Création d'un service assujeti à la TVA pour l'activité d'expérimentation des nouvelles consignes de tri

Délibération n°07 Modification du tableau des effectifs

Délibération n°08 Taux de promotion échelon spécial de catégorie C _hors filière technique_

Délibération n°09 Régime Indemnitaire du personnel

Délibération n°10 Participation financière aux contrats de prévoyance des agents

Délibération n°11 Convention pour la collecte des DEEE

Délibération n°12 Remboursement barrière déchèterie

Comité Syndical n°3 du 12/06/2012

Ordre du jour

Délibération n°01 Rapport Annuel sur la qualité du service publics des déchets 2011

Délibération n°02 Annulation des avenants aux lots B3 et lot B4 marché de travaux de la déchèterie-recyclerie

Délibération n°03 Construction de la déchèterie recyclerie à Lafrançaise - Avenants au marché de travaux

Délibération n°04 Modification du Règlement Intérieur des Déchèteries

Délibération n°05 Tarifs professionnels déchèterie à compter du 1er juillet 2012

Délibération n°06 Modification des statuts du SIEEOM du Sud-Quercy à compter du 1er septembre 2012

Délibération n°07 Création de deux emplois liés à l'accroissement d'activité saisonnière

Délibération n°08 Emploi en Contrat Unique d'Insertion

Délibération n°09 Création de deux emplois adjoint technique 1ère classe

Délibération n°10 Création d'un emploi d'agent de maîtrise

Délibération n°11 Remplacement temporaire de fonctionnaires ou d'agents contractuels

Délibération n°12 Information des décisions du Président

Comité Syndical n°2 du 27/03/2012

Ordre du jour

Délibération n°01 Compte de Gestion 2011 Budget Principal

Délibération n°02 Compte de Gestion 2011 Budget Annexe

Délibération n°03 : Emprunt financement déchèterie

Délibération n°04 Compte Administratif 2011 Budget Annexe

Délibération n°05 Affectation de résultat 2011 du Budget principal

Délibération n°06 Affectation de résultat 2011 du Budget Annexe

Délibération n°07 Politique Foncière 2011

Délibération n°08 Budget Primitif 2012

Délibération n°09 Budget Primitif Prestation déchèterie 2012

Délibération n°10 Participations 2012 des communautés de communes

Délibération n°11 Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2012

Délibération n°12 Autorisation de programme pour la construction de la déchèterie recyclerie

Délibération n°13 Gestionnaire recyclerie située à Lafrançaise

Délibération n°14 Information des décisions du Président

Comité Syndical n°1 du 25/01/2012

Ordre du jour

Délibération n°01 Distribution gratuite de composteurs sur les communes de Piquecos et Puycornet

Délibération n°02 Construction de la déchèterie recyclerie à Lafrançaise - Avenants au marché de travaux

Délibération n°03 Réalisation d’un prêt à taux fixe de 200 000 € pour financer la déchèterie-recyclerie

Délibération n°04 Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe Vu CDG82

Délibération n°05 Accueil d'un volontaire en Service Civique

Délibération n°06 Information d'une décision du Président

Comité Syndical n°5 du 25/10/2011

Ordre du jour

Délibération n°01 : Attribution du Lot B4 Platrerie, Isolation, Menuiserie intérieure

Délibération n°02 : Marché complémentaire de MO création de locaux administratifs déchèterie de Lafrançaise

Délibération n°03 : Emprunt financement déchèterie

Délibération n°04 : Marché de fourniture du carburant gazole

Délibération n°05 :Convention pour la collecte en déchèterie des déchets d'activités de soins des élevages

Délibération n°06 : Décision Modificative n°1

Délibération n°07 : Ligne de trésorerie

Délibération n°08 : Acquisition d une parcelle dans la Zone Artisanale du Rival à Lafrançaise

Délibération n°09 : Expérimentation sur le développement du recyclage des emballages ménagers en plastiques

Délibération n°10 :Remboursement d'un bac

Délibération n°11 :Contrat de reprise des plastiques issus des déchèteries

Délibération n°12 :Information des décisions du Président

Comité Syndical n°4 du 27/07/2011

Ordre du jour

Délibération n°01 : Attribution du marché de construction de la déchèterie située à Lafrançaise

Délibération n°02 : Avenants au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d’une déchèterie sur la commune de Lafrançaise

Délibération n°03 : Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Délibération n°04 : Création d'un poste d'adjoint technique non titulaire

Délibération n°05 : Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire

Comité Syndical n°3 du 22/06/2011

Ordre du jour

Délibération n°01 : Rapport annuel sur la qualité et le prix du service déchet 2010

Délibération n°02 : Choix des repreneurs des emballages triés issus de la collecte sélective

Délibération n°03 : Convention EcoTLC

Délibération n°04 : Emploi en Contrat Unique d’Insertion

Comité Syndical n°2 du 21/04/2011

Ordre du jour

Délibération n°01 : Compte de gestion 2010 du budget principal

Délibération n°02 : Compte de gestion 2010 du budget annexe

Délibération n°03 : Compte Administratif 2010 Budget Principal

Délibération n°04 : Compte administratif 2010 budget annexe

Délibération n°05 : Affectation resultat 2010 budget principal

Délibération n°06 : Affectation resultat 2010 budget annexe prestation déchèterie

Délibération n°07 : Politique fonciere 2010

Délibération n°08 : Budget primitif 2011

Délibération n°09 : Budget primitif annexe prestation decheterie 2011

Délibération n°10 : Participations 2011 des communautés de communes

Délibération n°11 : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2011

Délibération n°12 : Autorisation de programme n°2 Construction de la déchèterie recyclerie

Délibération n°13 : Attribution du marché de collecte du verre et du papier

Délibération n°14 : Information des décisions du Président

Comité Syndical n°1 du 16/02/2011

Ordre du jour

n°01 Installation du Comité Syndical

n°02 Election de l'assesseur représentant la commune de Saint-Amans de Pellagal

n°03 Demande de subvention pour l'acquisition de composteurs

n°04 Marché pour l'acquisition de conteneurs de collecte des déchets ménagers

n°05 Marché de collecte du verre et de collecte et de traitement du papier

n°06 Création de deux postes d'adjoint technique saisonnier

n°07 Modification du tableau des effectifs

n°08 Approbation de la convention d’adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail du CDG82

Comité Syndical n°4 du 15/12/2010

Ordre du jour

n°01 Conditions financières et patrimoniales pour l’adhésion de la commune de Saint-Amans de Pellagal au SIEEOM

n°02 Conditions financières et patrimoniales pour l’adhésion de la CdC QPS au SIEEOM du Sud-Quercy

n°03 Barème E Eco Emballages

n°04 Accès des habitants des communes de Meauzac et de Barry d’Islemade aux déchèteries du SIEEOM du Sud-Quercy

n°05 Collecte des Véhicules Hors d’Usage 2011

n°06 Décision Modificative n°4

n°07 Information des décisions du Président

Comité Syndical n°3 du 22/09/2010

Ordre du jour

n°01 Plan de financement bâtiment déchèterie recyclerie

n°02 Etude Prédiagnositic énergétique

n°03 Extension des consignes de tri des plastiques ménagers

n°04 Programme local de prévention des déchets

n°05 Demandes de subventions pour l'acquisition de composteurs période 2011-2013

n°06 Marché pour l'acquisition de conteneurs de collecte des déchets ménagers

n°07 Collecte des Véhicules Hors d’Usage

n°08 Informations des décisions du Président

n°09 Dématérialisation des Marchés Publics

Comité Syndical n°2 du 08/06/2010

Ordre du jour

Délibération n°01 : Rapport annuel sur la qualité et le prix du service déchet 2009

Délibération n°02 : Adhésion de la communauté de communes du Quercy Pays de Serres pour les communes de Bourg de Visa, Fauroux

Délibération n°03 : Modification des statuts du SIEEOM du Sud-Quercy à compter du 1er janvier 2011

Délibération n°04 : Election de la commission d'appel d'offres

Délibération n°05 : Marché de travaux reconstruction déchèterie située à Lafrançaise

Délibération n°06 : Plan de financement reconstruction déchèterie et construction recyclerie

Délibération n°07 : Autorisation de programme Reconstruction de la déchèterie située à Lafrançaise et construction d'une recyclerie

Délibération n°08 : Décision Modificative n°1

Délibération n°09 : Décision Modificative n°2

Délibération n°10 : Création de la cellule locale d'Hygiène et Sécurité

Délibération n°11 : Création d'un poste en contrat aidé

Délibération n°12 : Participation financière à l’acquisition de prothèses auditives

Délibération n°13 : Expérience de distribution gratuite de composteurs

Délibération n°14 : Décision Modificative n°3