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Délibération n°01 : Compte Administratif Budget Principal
Délibération n°02 : Compte Administratif Budget Annexe
Délibération n°03 : Affectation de résultat 2009 du budget principal
Délibération n°04 : Affectation de résultat 2009 du budget annexe
Délibération n°05 : Approbation du Compte de gestion 2009 du budget principal
Délibération n°06 : Approbation du Compte de gestion 2009 du budget annexe
Délibération n°07 : Politique foncière 2009
Délibération n°08 : Budget primitif 2010
Délibération n°09 : Budget primitif annexe prestation déchèterie 2010
Délibération n°10 : Participations 2010
Délibération n°11 : Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2010
Délibération n°12 : Adhésion de la commune de Saint-Amans de Pellagal au 1er janvier 2011
Délibération n°13 : Information des décisions du Président
Délibération n°01 : Marché de transport et traitement des matériaux issus des déchèteries
Délibération n°03 : Demande d’adhésion de la commune de Saint-Amans de Pellagal
Délibération n°06 : Décision Modificative n°2
Délibération n°07 : Information d'une décision du Président
Délibération n°01 : Règlement de collecte des déchets ménagers
Délibération n°02 : Convention pour la collecte des Films Agricoles Usagés
Délibération n°03 : Collecte des Véhicules Hors d'Usages 2009
Délibération n°04 : Marché de transport et de traitement des déchets issus des déchèteries
Délibération n°05 : Plan de continuité de l'activité en cas de pandémie grippale A-H1N1
Délibération n°06 : Création de deux emplois d'adjoint technique 2ème classe saisonnier
Délibération n°07 : Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor 1
Délibération n°08 : Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor 2
Délibération n°09 : Emprunt 2009 Camion-benne 120 000 € sur 8 ans
Délibération n°10 : Emprunt 2009 Terrain 50 000 € sur 15 ans
Délibération n°11 : Information d'une décision du Président
Délibération N°1 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
Délibération N°2 : Modification du tableau des effectifs
Délibération N°3 : Acquisition de parcelles dans la Zone Artisanale du Rival à Lafrançaise
Délibération N°4 : Vente du camion polybenne
Délibération N°5 : Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
Annexe Délibération n°05 Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
Délibération N°6 : Décision Modificative n°1
Délibération N°7 : Information d’une décision du Président
Délibération N°1 : Budget Primitif 2009
Délibération N°2 : Budget Primitif annexe "prestation déchèterie" 2009
Délibération N°3 : Participations 2009 des communautés de communes
Délibération N°4 : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2009
Délibération N°5 : Plan de relance, récupération FCTVA
Délibération N°6 : Modification du tableau des effectifs
Délibération N°7 : Emploi en Contrat d’Avenir
Délibération N°9 : Tarifs professionnels en déchèterie à compter du 1er juillet 2009
Délibération N°10 : Prestation de mise à disposition bennette
Délibération N°11 : Acquisition d’un camion-benne 26 T - 19 m3
Délibération N°1 : Compte administratif budget principal 2008
Délibération N°2 : Compte administratif budget annexe prestation déchèterie 2008
Délibération N°3 : Affectation de résultat du budget principal 2008
Délibération N°4 : Affectation de résultat du budget annexe "prestation déchèterie" 2008
Délibération N°5 : Approbation du compte de gestion 2008 du Budget principal
Délibération N°7 : Politique foncière 2008
Délibération N°8 : Convention d’ouverture de crédit à conclure avec DEXIA CLF Banque
Délibération N°9 : Stage d’évaluation du compostage individuel
Délibération N°1 : Modification des statuts du SIEEOM du Sud-Quercy
Délibération N°2 : Convention de mise à disposition partielle de service avec le Syndicat Départemental des Déchets
Délibération N°3 : Décision Modificative n°2 Budget Principal
Délibération N°4 : Information d’une décision du Président
Délibération N°5 : Demandes de subventions pour l'agrandissement et l’optimisation de la déchèterie située à Lafrançaise
Délibération N°2 : Modification du Régime Indemnitaire : indemnité d’exercice et de mission
Délibération N°3 : Création de deux emplois d'adjoint technique 2ème classe saisonnier
Délibération N°6 : Participation financière aux frais de la Mairie de Lafrançaise
Délibération N°7 : Collecte des véhicules hors d’usage 2008
Délibération N°8 : Agrandissement et optimisation de la déchèterie située à Lafrançaise
Délibération N°10 : Emprunt 2008
Délibération N°11 : Admission en non valeur
Délibération N°12 : Décision Modificative n°1 Budget Principal
Délibération N°13 : Décision Modificative n°1 Budget annexe « prestation déchèterie »
Délibération N°14 : Information des décisions du Président
Délibération N°3 : Délégations au Président
Délibération N°4 : Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
Annexe Délibération n°04 Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
Délibération N°5 : Indemnité Comptable du Trésor
Délibération N°6 : Election des délégués au Syndicat Départemental des Déchets
Délibération N°7 : Election du délégué au Centre National d’Action Sociale
Délibération N°8 : Admission en non valeur
Délibération N°9 : Remboursements assurances
Délibération N°10 : Inscription en investissement
Délibération N°11 : Participations 2008 des communautés de communes
Délibération N°12 : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2008