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Comité Syndical n°2 du 27/03/2012
Ordre du jour
Délibération n°01 Compte de Gestion 2011 Budget Principal
Délibération n°02 Compte de Gestion 2011 Budget Annexe
Délibération n°03 : Emprunt financement déchèterie
Délibération n°04 Compte Administratif 2011 Budget Annexe
Délibération n°05 Affectation de résultat 2011 du Budget principal
Délibération n°06 Affectation de résultat 2011 du Budget Annexe
Délibération n°07 Politique Foncière 2011
Délibération n°08 Budget Primitif 2012
Délibération n°09 Budget Primitif Prestation déchèterie 2012
Délibération n°10 Participations 2012 des communautés de communes
Délibération n°11 Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2012
Délibération n°12 Autorisation de programme pour la construction de la déchèterie recyclerie
Délibération n°13 Gestionnaire recyclerie située à Lafrançaise
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Comité Syndical n°5 du 25/10/2011
Ordre du jour
Délibération n°01 : Attribution du Lot B4 Platrerie, Isolation, Menuiserie intérieure
Délibération n°03 : Emprunt financement déchèterie
Délibération n°04 : Marché de fourniture du carburant gazole
Délibération n°06 : Décision Modificative n°1
Délibération n°07 : Ligne de trésorerie
Délibération n°08 : Acquisition d une parcelle dans la Zone Artisanale du Rival à Lafrançaise
Délibération n°10 :Remboursement d'un bac
Délibération n°11 :Contrat de reprise des plastiques issus des déchèteries
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Comité Syndical n°4 du 27/07/2011
Ordre du jour
Délibération n°01 : Attribution du marché de construction de la déchèterie située à Lafrançaise
Délibération n°02 : Avenants au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d’une déchèterie sur la commune de Lafrançaise
Délibération n°03 : Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Délibération n°04 : Création d'un poste d'adjoint technique non titulaire
Délibération n°05 : Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire
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Comité Syndical n°2 du 21/04/2011
Ordre du jour
Délibération n°01 : Compte de gestion 2010 du budget principal
Délibération n°02 : Compte de gestion 2010 du budget annexe
Délibération n°03 : Compte Administratif 2010 Budget Principal
Délibération n°04 : Compte administratif 2010 budget annexe
Délibération n°05 : Affectation resultat 2010 budget principal
Délibération n°06 : Affectation resultat 2010 budget annexe prestation déchèterie
Délibération n°07 : Politique fonciere 2010
Délibération n°08 : Budget primitif 2011
Délibération n°09 : Budget primitif annexe prestation decheterie 2011
Délibération n°10 : Participations 2011 des communautés de communes
Délibération n°11 : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2011
Délibération n°12 : Autorisation de programme n°2 Construction de la déchèterie recyclerie
Délibération n°13 : Attribution du marché de collecte du verre et du papier
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Comité Syndical n°1 du 16/02/2011
Ordre du jour
n°01 Installation du Comité Syndical
n°02 Election de l'assesseur représentant la commune de Saint-Amans de Pellagal
n°03 Demande de subvention pour l'acquisition de composteurs
n°04 Marché pour l'acquisition de conteneurs de collecte des déchets ménagers
n°05 Marché de collecte du verre et de collecte et de traitement du papier
n°06 Création de deux postes d'adjoint technique saisonnier
n°07 Modification du tableau des effectifs
n°08 Approbation de la convention d’adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail du CDG82
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Comité Syndical n°3 du 22/09/2010
Ordre du jour
n°01 Plan de financement bâtiment déchèterie recyclerie
n°02 Etude Prédiagnositic énergétique
n°03 Extension des consignes de tri des plastiques ménagers
n°04 Programme local de prévention des déchets
n°05 Demandes de subventions pour l'acquisition de composteurs période 2011-2013
n°06 Marché pour l'acquisition de conteneurs de collecte des déchets ménagers
n°07 Collecte des Véhicules Hors d’Usage
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Comité Syndical n°2 du 08/06/2010
Ordre du jour
Délibération n°01 : Rapport annuel sur la qualité et le prix du service déchet 2009
Délibération n°02 : Adhésion de la communauté de communes du Quercy Pays de Serres pour les communes de Bourg de Visa, Fauroux
Délibération n°03 : Modification des statuts du SIEEOM du Sud-Quercy à compter du 1er janvier 2011
Délibération n°04 : Election de la commission d'appel d'offres
Délibération n°05 : Marché de travaux reconstruction déchèterie située à Lafrançaise
Délibération n°06 : Plan de financement reconstruction déchèterie et construction recyclerie
Délibération n°07 : Autorisation de programme Reconstruction de la déchèterie située à Lafrançaise et construction d'une recyclerie
Délibération n°08 : Décision Modificative n°1
Délibération n°09 : Décision Modificative n°2
Délibération n°10 : Création de la cellule locale d'Hygiène et Sécurité
Délibération n°11 : Création d'un poste en contrat aidé
Délibération n°12 : Participation financière à l’acquisition de prothèses auditives
Délibération n°13 : Expérience de distribution gratuite de composteurs
Comité Syndical n°1 du 08/04/2010
Ordre du jour
Délibération n°01 : Compte Administratif Budget Principal
Délibération n°02 : Compte Administratif Budget Annexe
Délibération n°03 : Affectation de résultat 2009 du budget principal
Délibération n°04 : Affectation de résultat 2009 du budget annexe
Délibération n°05 : Approbation du Compte de gestion 2009 du budget principal
Délibération n°06 : Approbation du Compte de gestion 2009 du budget annexe
Délibération n°07 : Politique foncière 2009
Délibération n°08 : Budget primitif 2010
Délibération n°09 : Budget primitif annexe prestation déchèterie 2010
Délibération n°10 : Participations 2010
Délibération n°11 : Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2010
Délibération n°12 : Adhésion de la commune de Saint-Amans de Pellagal au 1er janvier 2011
Comité Syndical n°5 du 10/12/2009
Ordre du jour
Délibération n°01 : Marché de transport et traitement des matériaux issus des déchèteries
Délibération n°03 : Demande d’adhésion de la commune de Saint-Amans de Pellagal
Délibération n°04 : Convention de prestation pour l'accès en déchèterie de Saint-Amans de Pellagal
Délibération n°05 : Consultation maître d'oeuvre pour la nouvelle déchèterie située à Lafrançaise
Comité Syndical n°4 du 01/10/2009
Ordre du jour
Délibération n°01 : Règlement de collecte des déchets ménagers
Délibération n°02 : Convention pour la collecte des Films Agricoles Usagés
Délibération n°03 : Collecte des Véhicules Hors d'Usages 2009
Délibération n°04 : Marché de transport et de traitement des déchets issus des déchèteries
Délibération n°05 : Plan de continuité de l'activité en cas de pandémie grippale A-H1N1
Délibération n°06 : Création de deux emplois d'adjoint technique 2ème classe saisonnier
Délibération n°07 : Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor 1
Délibération n°08 : Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor 2
Délibération n°09 : Emprunt 2009 Camion-benne 120 000 € sur 8 ans
Délibération n°10 : Emprunt 2009 Terrain 50 000 € sur 15 ans
Comité Syndical n°3 du 03/06/2009
Ordre du jour
Délibération N°1 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
Délibération N°2 : Modification du tableau des effectifs
Délibération N°3 : Acquisition de parcelles dans la Zone Artisanale du Rival à Lafrançaise
Délibération N°4 : Vente du camion polybenne
Délibération N°5 : Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
Annexe Délibération n°05 Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
Délibération N°6 : Décision Modificative n°1
Comité Syndical n°2 du 24/03/2009
Ordre du jour
Délibération N°1 : Budget Primitif 2009
Délibération N°2 : Budget Primitif annexe "prestation déchèterie" 2009
Délibération N°3 : Participations 2009 des communautés de communes
Délibération N°4 : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2009
Délibération N°5 : Plan de relance, récupération FCTVA
Délibération N°6 : Modification du tableau des effectifs
Délibération N°7 : Emploi en Contrat d’Avenir
Délibération N°9 : Tarifs professionnels en déchèterie à compter du 1er juillet 2009
Délibération N°10 : Prestation de mise à disposition bennette
Délibération N°11 : Acquisition d’un camion-benne 26 T - 19 m3
Comité Syndical n°1 du 24/02/2009
ORDRE DU JOUR
Délibération N°1 : Compte administratif budget principal 2008
Délibération N°2 : Compte administratif budget annexe prestation déchèterie 2008
Délibération N°3 : Affectation de résultat du budget principal 2008
Délibération N°4 : Affectation de résultat du budget annexe "prestation déchèterie" 2008
Délibération N°5 : Approbation du compte de gestion 2008 du Budget principal
Délibération N°6 : Approbation du compte de gestion 2008 du budget annexe "prestation déchèterie"
Délibération N°7 : Politique foncière 2008
Délibération N°8 : Convention d’ouverture de crédit à conclure avec DEXIA CLF Banque
Délibération N°9 : Stage d’évaluation du compostage individuel
Comité Syndical n°5 du 17/12/2008
ORDRE DU JOUR
Délibération N°1 : Modification des statuts du SIEEOM du Sud-Quercy
Délibération N°3 : Décision Modificative n°2 Budget Principal
Comité Syndical n°4 du 27/10/2008
ORDRE DU JOUR
Délibération N°2 : Modification du Régime Indemnitaire : indemnité d’exercice et de mission
Délibération N°3 : Création de deux emplois d'adjoint technique 2ème classe saisonnier
Délibération N°4 : Prise en charge de l’examen médical pour les titulaires du permis Poids Lourds
Délibération N°6 : Participation financière aux frais de la Mairie de Lafrançaise
Délibération N°7 : Collecte des véhicules hors d’usage 2008
Délibération N°8 : Agrandissement et optimisation de la déchèterie située à Lafrançaise
Délibération N°10 : Emprunt 2008
Délibération N°11 : Admission en non valeur
Délibération N°12 : Décision Modificative n°1 Budget Principal
Délibération N°13 : Décision Modificative n°1 Budget annexe « prestation déchèterie »
Comité Syndical n°3 du 13/05/2008
ORDRE DU JOUR
Délibération N°3 : Délégations au Président
Délibération N°4 : Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
Annexe Délibération n°04 Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
Délibération N°5 : Indemnité Comptable du Trésor
Délibération N°6 : Election des délégués au Syndicat Départemental des Déchets
Délibération N°7 : Election du délégué au Centre National d’Action Sociale
Délibération N°8 : Admission en non valeur
Délibération N°9 : Remboursements assurances
Délibération N°10 : Inscription en investissement
Délibération N°11 : Participations 2008 des communautés de communes
Délibération N°12 : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2008
